Sommaire
1. À propos de cette politique : but ; portée ; et application
2. Qu’est-ce qu’un produit contrefait ?
3. Comment L’équipe Sougui détecte les produits contrefaits ?
4. Comment pouvez-vous vous assurer de ne pas lister un produit contrefait ?
5. Quelles sont les conséquences d’une violation de cette politique ?
1. À propos de la politique anti-contrefaçon :
1.1. Objectif :
Sougui s’efforce de faire en sorte que ses acheteurs puissent toujours acheter sur notre plateforme Sougui en toute confiance. Nous respectons et défendons également les droits de propriété intellectuelle des propriétaires de marques et des fabricants de produits, et nous nous efforçons de maintenir une concurrence loyale sur notre site web.
Le but de cette politique est de garantir que nous cherchons à protéger nos acheteurs et vendeurs authentiques de la vente de produits contrefaits sur Sougui E Shop.
Le respect de cette politique est essentiel au maintien de la confiance et à la réputation de Sougui et de ses vendeurs.
1.2. Portée :
Cette politique définit :
● Comment les vendeurs peuvent identifier les produits contrefaits et les retirer de la vente.
● Comment Sougui recherche et retire activement les produits contrefaits de la vente.
● Les conséquences de la violation de cette politique.
1.3. Application :
Cette politique s’applique à tous les vendeurs sur la plateforme Sougui.
2. Qu’est-ce qu’un produit contrefait ?
Les produits contrefaits (également appelés « faux ») sont des répliques non autorisées du produit réel. Ils sont souvent produits dans le but de profiter de la valeur supérieure du produit imité, violant les droits de propriété intellectuelle (qui peuvent inclure des brevets, le droit d’auteur et / ou les marques de commerce) du propriétaire du produit imité et en les empêchant de gagner la reconnaissance ou un avantage financier de ce qu’ils inventent ou créent.
Outre les répliques, les produits suivants sont également des produits contrefaits :
● Répliques de marques avec des différences marginales par rapport à l’original, par exemple modification de l’orthographe des noms de marque.
● Produits originaux portant les logos de marque d’une autre marque.
La vente de produits contrefaits sur Sougui est strictement interdite et constitue une violation de la présente politique et de la loi.
3. Comment pouvez-vous vous assurer de ne pas lister un produit contrefait ?
Il est de la responsabilité de chaque vendeur de s’approvisionner et de vendre de manière responsable uniquement des produits authentiques.
Les vendeurs peuvent s’assurer qu’ils ne listent pas les produits contrefaits en achetant et en revendant des stocks uniquement auprès de distributeurs agréés.
4. Comment Sougui détecte les produits contrefaits ?
Sougui innove en permanence et travaille avec les propriétaires de marques pour améliorer la façon dont nous détectons les produits contrefaits et les empêcher d’atteindre nos acheteurs.
● Création de listes de produits et mises à jour de contenu : lorsque les vendeurs créent de nouvelles listes de produits ou modifient des listes existantes, les listes sont soumises à l’approbation de Back office Sougui avant d’être publiées sur le site Web. Les vendeurs recevront une notification de tous les produits contrefaits qui sont bloqués.
● Inspection physique : nous effectuons une inspection physique aléatoire des produits dans nos entrepôts, ainsi que des inspections plus ciblées concernant les produits à haut risque et les vendeurs à taux de rendement élevé. Nous pouvons donc détecter des pratiques telles que la mise en vente (listing) de produits authentiques et la livraison de contrefaçons, ainsi que la mise en vente de faux produits sous d’autres marques alternatives.
● Demandes de preuve d’authenticité : nous pouvons vous demander de fournir des documents officiels (par exemple, lettres de représentation et factures) à titre de preuve
de l’authenticité de vos produits. Vous pouvez supprimer les prix et toute information commercialement sensible de ces documents
● Signalement de produits non authentiques : Nous encourageons tous les acheteurs, marques et fabricants qui ont des doutes sur l’authenticité de leurs produits à nous en informer. Nous enquêterons rapidement et prendrons les mesures appropriées pour protéger les acheteurs, les autres vendeurs et les titulaires de droits.
5.Quelles sont les conséquences d’une violation de cette politique ?
Si un vendeur fournit des produits contrefaits, en violation de la présente politique et de la loi, L’équipe Sougui retirera les produits en question de la vente et appliquera les sanctions financières appropriées, conformément à la politique des pénalités.
Sougui peut également, à sa discrétion, prendre d’autres mesures correctives, qui peuvent inclure, sans limitation, les éléments suivants :
● Suspendre ou fermer la boutique du vendeur sur la plateforme Sougui
● Retenir les paiements au vendeur.
● Livrer le stock à l’autorité répressive compétente, sans remboursement au vendeur et aux frais du vendeur.
● Intenter une action en justice contre le vendeur (la vente de produits contrefaits peut également entraîner des poursuites pénales).